|
|
Mentions légales |
 |
Une déclaration a été faite à l’autorité de contrôle française (la CNIL) en ce qui concerne tout traitement automatique par le portail des données personnelles en conformité avec les dispositions de la loi française 78-17 « Loi Informatique et Libertés ».
Le site www.adeuxpasdeschamps.com est édité par l’association Insertion & Terroirs, 8 quai Maréchal Joffre, 69002 LYON.
E-mail : contact@adeuxpasdeschamps.com
La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation.
Bien que l’association Insertion & Terroirs fasse de son mieux afin de
s’informer auprès de sources qu’elle juge fiables, elle ne garantit en aucun cas que toutes les informations ou opinions présentées sur son site soient exactes, fiables et complètes. Les renseignements et opinions diffusés sur le site adeuxpasdeschamps.com sont fournis par l’association à titre d’information et pour un usage personnel seulement. Ils sont susceptibles d’être modifiés sans avis préalable.
Bien que chacun fasse de son mieux pour garantir la validité des données publiées, il est entendu que l'association Insertion & Terroirs ou tout représentant de son choix ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations, promotions et plus généralement, de toutes informations commerciales transmises par un des exploitants du centre.
Crédits illustrations : www.creabeng.com
Conception : Gérald Martinetti
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations, textes et images disponibles sur ce site est interdite. Le code de la propriété intellectuelle autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2 et 3a, les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" ainsi que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" - art. L. 122-4. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Base de données et données sécurisées
Conformément aux dispositions réglementaires, l'association Insertion & Terroirs est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi nº 98-536 du 01/07/98, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation.
Toute utilisation des noms de marques et logos cités sur ce site est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.
Informatiques et libertés
Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant (Art. 27 de la loi du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, contactez l’association : contact@adeuxpasdeschamps.com
Informations communiquées par les internautes
Protection des données personnelles : l’utilisateur est par la présente informé que des données à caractère personnel peuvent être recueillies sur le portail. En s’inscrivant sur le site ou en répondant à un questionnaire ou toutes autres sortes d’enquêtes sur le site internet, l’utilisateur reconnaît qu’il fournit volontairement à l'association Insertion & Terroirs, des données personnels le concernant. Ces données pourront être utilisées par l'association Insertion & Terroirs ou toutes sociétés mandatées par elle-même à des fins informatives ou marketing.
Conformément à la loi informatique et libertés, l’utilisateur bénéficie d’un droit de modification ou de suppression de ses données personnelles et il peut à tout moment en faire usage en écrivant à : contact@adeuxpasdeschamps.com
Confidentialité et intégrité
La confidentialité et l’intégrité des informations ne sont pas assurées sur le réseau Internet. Par conséquent, les messages que vous nous ferez parvenir par voie électronique peuvent être interceptés et/ou modifiés, tant dans leur contenu que dans leur provenance. L'association Insertion & Terroirs décline toute responsabilité à cet égard.
Informations non personnelles
Toute information non personnelle que vous transmettez ou diffusez sur le site, par courrier électronique, par fax ou courrier simple, pourra être utilisée par l'association Insertion & Terroirs ou ses sociétés affiliées à toutes fins, commerciales ou non, et notamment être reproduite, divulguée ou transmise sur tout support connu ou à venir.
Liens hypertextes et virus
Il est expressément rappelé que l'association Insertion & Terroirs n’a aucun
contrôle ni aucune responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à adeuxpasdeschamps.com et quant au contenu desdits sites. Le choix d’accéder à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, s’effectue sous la seule responsabilité de chaque utilisateur. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de l’accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne saurait engager la responsabilité de l'association Insertion & Terroirs.
Il vous appartient de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n’est pas contaminé par des virus informatiques ou tout autre programme de nature destructive.
En aucun cas l'association Insertion & Terroirs ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site ou d’autres sites qui lui sont liés. |
|
|
 |
|
|
|
